Conditions générales de vente : Scaled Risk

 Scaled Risk | OVH Marketplace - Conditions Générales de ventes 1

 OVH Marketplace
Conditions Générales de ventes
Version 2021 Scaled Risk | OVH Marketplace - Conditions Générales de ventes 2

Table des matières
Article 1. Définitions 3
Article 2. Objet 4
Article 3. Documents Contractuels 4
Article 4. Entrée en vigueur – Période d’Engagement – Modalités de renouvellement 4
Article 5. Propriété intellectuelle 4
5.1 Droits concédés sur le Logiciel 5
5.2 Exclusions 5
5.3 Etendue des droits de Scaled Risk 5
Article 6. Maintenance 6
6.1 Maintenance Corrective 6
6.2 Maintenance Evolutive 6
Article 7. Exclusion de garantie 6
Article 8. Responsabilité et limitation des dommages-intérêts 7
Article 9. Confidentialité 7
Article 10. Généralités 8
Article 11. Différends 8
11.1 Loi applicable 8
11.2 Règlement amiable des différends 8
11.3 Juridiction compétente 8
Article 12. Volonté des Parties 9
ANNEXE 1 : Support “Partenaires” 10
ANNEXE 2 : Licences Open Source 11 Scaled Risk | OVH Marketplace - Conditions Générales de ventes 3

Article 1. Définitions
« Administrateur » : personne physique désignée par le Client pour assurer la gestion des Utilisateurs et de leurs droits d'accès, ainsi que la liaison avec le service support dans le cadre de l’exécution des Service associés aux Conditions Générales.
« Anomalie » : désigne tout dysfonctionnement reproductible qui, unitairement ou cumulé à des répercussions sur l’utilisation ou l’exploitation des fonctionnalités du Logiciel ou des développements spécifiques , soit (non-exhaustif) tout bogue, incident, erreur, incompatibilité, panne, défaut, insuffisance, dysfonctionnement, indisponibilité, dégradation et/ou non-conformité du Logiciel représentant un écart entre le fonctionnement observé du Logiciel et le fonctionnement attendu de celui-ci aux termes de sa Documentation et qui soit empêche l’utilisation normale de tout ou partie du Logiciel, soit provoque une action ou un résultat incorrect(e). L’Anomalie, doit être notifiée par le Client à Scaled Risk. Une Anomalie nécessite une correction, précédée ou non par une solution de contournement, dans les délais décrits au Contrat.
« Besoins Internes » : désigne les projets internes du Client. Les efforts d’avant-vente ou de démonstration auprès de clients ou prospects du Client rentrent dans cette définition de “Besoins Internes” dès lors qu’ils sont réalisés à titre gracieux.
« Client » : désigne le client, qui a accepté les présentes Conditions Générales
« Code objet » : désigne le ou les programme(s) informatique(s) qui, après avoir été compilé(s), est (sont) traduit(s) en langage binaire sous forme de code dit exécutable, est (sont) directement lisible(s) et compréhensible(s) par un ordinateur, un serveur ou plus généralement un système informatique.
« Conditions Générales» : désigne les présentes conditions générales et ses annexes.
« Contrat » : désigne les présentes conditions générales et ses annexes.
« Documentation » : désigne la documentation permettant à un utilisateur (novice sur le Logiciel mais disposant de compétences de base en gestion de base de données et analyse de données) de se former à l’utilisation du Logiciel
« Documents du Client » ou « Données du Client » : tout Document ou donnée appartenant au Client.
« Paramétrage » : possibilité laissée au Client de configurer le Logiciel en fonction de ses besoins, sans pour cela opérer de modifications dans les fonctionnalités du Logiciel.
« Patch » : désigne une mise à jour d’une version du Logiciel apportant un correctif ou une amélioration des performances.
« Logiciel » : désigne le code objet du logiciel Scaled Risk DMP et sa Documentation
« Services associés au Contrat » : désigne le support (Annexe 1).
« Scaled Risk» : désigne la société Scaled Risk SAS
« Système » : désigne les ordinateurs, serveurs et, plus généralement, l’ensemble du système d’exploitation choisi par le Client pour héberger le logiciel, qu’il soit exploité par lui-même ou exploité Scaled Risk | OVH Marketplace - Conditions Générales de ventes 4

par un Tiers, en ce y-compris les fournisseurs d’hébergement Cloud (notamment, Google Cloud, Amazon Web Services ou Microsoft Azure).
« Tiers » : désigne toute personne physique ou morale autre que le Client et son personnel
« Utilisateur » : désigne toute personne physique du Client amenée à utiliser et/ou à exploiter le Logiciel dans le cadre de l’exécution des présentes Conditions Générales et/ou pour les seuls besoins de l’activité du Client.
Article 2. Objet
Le présent Contrat a pour objet de fixer les termes et conditions dans lesquelles Scaled Risk concède au Client un droit personnel incessible et non-exclusif d'utiliser le Logiciel et sa Documentation correspondante ainsi que les Services associés au Contrat dans le respect des niveaux de service.
Article 3. Documents Contractuels
Le présent Contrat se compose :
1. Des conditions générales
2. De l’ensemble de ses annexes : - Annexe 1 : Support
- Annexe 2 : Licences Open Source


Le présent Contrat et ses Annexes expriment l’intégralité des obligations des présentes. En cas de contradiction entre une ou plusieurs stipulations figurant dans deux ou plusieurs documents de même rang, le plus récent prévaudra, sauf en cas d’erreur par rapport à la rédaction d’un de ces documents.
Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
Article 4. Entrée en vigueur – Période d’Engagement – Modalités de renouvellement
En téléchargeant, en installant, en déployant ou en utilisant le Logiciel, le Client accepte les présentes Conditions Générales. Elles entrent en vigueur à la date de téléchargement, ou à la date de déploiement du Logiciel sur un Système du client, et restent en vigueur jusqu’à leur résiliation à tout moment par l’une ou l’autre partie, ou automatiquement dès lors que (i) le Client cesse d’utiliser le Logiciel et/ou (ii) le Client en méconnaît l’une des dispositions.
Article 5. Propriété intellectuelle
Scaled Risk concède au Client par le présent Contrat, une licence d’utilisation personnelle, non cessible et non exclusive sur le Logiciel Scaled Risk | OVH Marketplace - Conditions Générales de ventes 5

5.1 Droits concédés sur le Logiciel
- Les droits patrimoniaux concédés par Scaled Risk au Client sur le Logiciel et sa Documentation comprennent le droit d’utiliser et le droit de de paramétrer le Logiciel, seul ou en combinaison avec d’autres logiciels, pour les seuls Besoins Internes du Client
- Par dérogation au paragraphe précédent, le Client pourra utiliser la Licence dans le cadre de projets de démonstrations ou de preuves de concept (“POC”) rémunérés par ses propres clients dans un contexte d’avant-vente dès lors que (i) le Client a demandé et obtenu l’accord de Scaled Risk après avoir présenté le contexte du projet et ses modalités et (ii) la rémunération du projet de démonstration sur le Logiciel ne dépasse pas le montant de 50 000 € (cinquante mille euros) hors taxe

5.2 Exclusions
Le Client ne peut (ou autoriser un Tiers à), directement ou indirectement :
- copier le Logiciel sans autorisation de Scaled Risk
- utiliser le Logiciel autrement que dans le cadre prévu par les présentes Conditions Générales
- utiliser le Logiciel en méconnaissance de sa Documentation
- prêter ou louer le Logiciel
- communiquer ou céder le droit d’utilisation du Logiciel à quelque Tiers que ce soit, à titre gracieux ou onéreux;
- modifier le Logiciel, créer une oeuvre dérivée basée sur le Logiciel, désassembler, décompiler, décrypter, ou réduire, par une quelque autre façon, le Logiciel sous une forme lisible par un être humain;
- créer un ou plusieurs programmes similaires ou identiques au Logiciel;
- utiliser le Logiciel en violation de lois ou règlements en vigueur;
- communiquer ou transmettre à un Tiers les résultats d’analyse de performance ou d’évaluation fonctionnelle du Logiciel;

5.3 Etendue des droits de Scaled Risk
Sous réserve de ce qui précède, les droits de propriété de la société Scaled Risk portent sur (i) les Codes sources, les Codes objets et la Documentation associée, (ii) l'ensemble des savoirs faire techniques et/ou méthodologiques, (iii) les fonctionnalités en ce qu'elles, lorsqu'elles sont exprimées, permettraient l'écriture d'un programme informatique techniquement différent mais contrefaisant la méthodologie protégée, et sous réserve que cela donne prise à droits d’auteur (iv) les éléments graphiques, notamment la présentation des écrans, des éditions ou des menus. Scaled Risk | OVH Marketplace - Conditions Générales de ventes 6

Tout usage, accès, reproduction, traduction, modification à/de quelque élément que ce soit décrit ci-dessus n’est autorisé que dans la limite des droits concédés par la Licence.
Il est convenu que le Client est et demeure propriétaire de l’ensemble des Données du Client qu'il aura introduit ou qui seront le résultat de traitements du Logiciel sur ces données.
La Licence n’entraîne aucun transfert de propriété au bénéfice du Client sur le Logiciel, ses outils de développement ou sur le savoir-faire, le Logiciel restant en tout état de cause la propriété intellectuelle du Prestataire.
Toute utilisation non expressément autorisée dans ce présent Contrat par Scaled Risk conformément aux termes de la présente licence est interdite.
Article 6. Maintenance
6.1 Maintenance Corrective
L’édition “OVH Marketplace” du Logiciel n’inclut pas la Maintenance Corrective.
Le Client a toutefois accès au service Support de Scaled Risk, selon les modalités définies en Annexe 1.
6.2 Maintenance Evolutive
L’édition “OVH Marketplace” du Logiciel n’inclut pas la Maintenance Evolutive.
Article 7. Exclusion de garantie
Le Logiciel est concédé sous licence « en l'état ». Vous assumez tous les risques liés à son utilisation. Scaled Risk décline toute garantie, condition ou représentation (expresse ou implicite, orale ou écrite), y compris, sans limitation, toute garantie de titre implicite, de non-contrefaçon, d'information, de qualité marchande ou d'adéquation à un usage particulier (que Scaled Risk en ait connaissance ou non), qu’il découle de la loi, des coutumes, de l’utilisation commerciale ou du cours normal des affaires. Scaled Risk ne garantit pas les résultats de toute utilisation du logiciel, ni qu'il soit exempt de bogues ou d'erreurs, ni que son utilisation sera ininterrompue. Scaled Risk ne garantit pas que le logiciel ou tout équipement, système ou réseau sur lequel le logiciel est utilisé sera exempt de vulnérabilité aux intrusions ou aux attaques. Scaled Risk ne pourra en aucun cas être tenu responsable de l'incapacité, de l'erreur ou de la faute du Client ou de tout Tiers désigné par ce dernier pour installer le Logiciel. Les données chargées dans le logiciel et dans toute base de données, logiciel, matériel ou service tiers se connectant depuis ou vers le logiciel ne relèvent pas de la responsabilité de Scaled Risk. Scaled Risk | OVH Marketplace - Conditions Générales de ventes 7

Article 8. Responsabilité et limitation des dommages-intérêts
La responsabilité de chacune des Parties est limitée au préjudice direct. Sont notamment exclues du préjudice, les pertes d'exploitation et de bénéfice.
Le Client renonce à engager toute action en responsabilité, et à demander tous dommages et intérêts consécutifs à l'encontre de Scaled Risk du fait d'incidents liés à une utilisation du Logiciel non conforme aux fonctionnalités décrites dans la Documentation fournie par Scaled Risk.
Cette limitation s'applique :
- à toute prétention relative au logiciel, aux services, au contenu (y compris le code) ; ainsi qu'à
- toutes les réclamations pour rupture de contrat, violation de garantie, responsabilité sans faute, négligence ou autre responsabilité délictuelle, dans la mesure permise par la réglementation applicable.

En tout état de cause, Scaled Risk ne sera pas tenu responsable des pannes des matériels et des logiciels associés, fournis ou non, même s'ils ont été préconisés et recommandés par ses soins.
Si toutefois une condamnation devait être prononcée à l'encontre de Scaled Risk et ce, pour quelque raison que ce soit, le montant réclamé au titre du préjudice subi ne saurait excéder 10 (dix) Euros.
Il appartient au Client d’obtenir l’ensemble des autorisations administratives et réglementaires nécessaires à la mise en oeuvre du Logiciel.
Article 9. Confidentialité
On entend par « Informations Confidentielles » toutes les informations, orales ou écrites sous quelques forme et nature ou sur quelque support que ce soit, même non expressément identifiées comme étant confidentielles, non rendues publiques qui seront désignées comme telles par la partie qui les communiquera à l'autre en exécution des présentes Conditions Générales, quelle que soit la manière dont la communication sera effectuée. Constituent, notamment, des Informations Confidentielles le Logiciel et la Documentation, ainsi que toutes les informations relatives aux marchés, clients, produits, brevets, inventions, procédures, méthodes, dessins, codes-objet, codes-source, données, programmes, améliorations et autres oeuvres de création de la partie qui les communique.
Ne seront toutefois pas considérées comme des Informations Confidentielles les informations qui (i) sont ou deviennent du domaine public en dehors de toute faute ou intervention de la part de la partie destinataire; (ii) ont été élaborées par la partie destinataire de manière indépendante et sans utiliser des Informations Confidentielles de la partie qui les communique; (iii) qui doivent être communiquées en application d'une loi ou d’un règlement, à la condition que, cependant, une prompte notification écrite soit envoyée à la partie dont l'Information Confidentielle doit être communiquée et que la partie destinataire de l'information s’efforce raisonnablement d’obtenir une garantie formelle limitant les utilisations ou les communications à venir des informations.
Le Client s’engage à préserver une confidentialité absolue sur les programmes (codes-sources et codes objets) et sur la Documentation constitutifs du Logiciel. Scaled Risk | OVH Marketplace - Conditions Générales de ventes 8

Article 10. Généralités
Si une clause du Contrat est déclarée nulle, les Parties s’engagent à négocier de bonne foi les dispositions nécessaires au remplacement de celle-ci sans que l’accord ne puisse être remis en question.
Le Logiciel peut contenir ou être fourni avec des composants soumis à des licences de logiciels open source. Une liste des licences open source actuelles est fournie à l’Annexe 2. Le cas échéant, la licence accompagnant le logiciel open source s'appliquera à la place des termes du présent contrat.
Scaled Risk a le droit de divulguer que le Client est un client de Scaled Risk et d'utiliser le nom et le logo du Client pour les supports de vente et de marketing, y compris sur le site Web de Scaled Risk.
Article 11. Différends
11.1 Loi applicable
les présentes Conditions Générales est régi par la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fond et les règles de forme, et ce, nonobstant les lieux d’exécution des obligations substantielles ou accessoires dudit Contrat.
Le présent Contrat est rédigé en langue française, qui est considérée comme la langue faisant foi.
11.2 Règlement amiable des différends
En cas de différend né de la formation, l’exécution, l’interprétation ou de la résiliation des présentes Conditions Générales, les Parties s’emploieront à le résoudre, en recherchant de bonne foi un arrangement amiable. Pour se faire, les Parties se réuniront dans un délai de dix (10) Jours calendaires à compter de la notification par l’une d’elles de la nécessité d’un arrangement amiable, par lettre recommandée avec accusé de réception.
A partir de la réception de cette notification, la durée de la phase d’arrangement amiable ne devra pas excéder trente (30) Jours calendaires. Si à l’issu de ce délai, aucune solution amiable n’a été trouvée, les Parties pourront initier une action en justice devant les juridictions compétentes.
Tant que la durée de la phase d’arrangement amiable n’est pas épuisée, les Parties conviennent de considérer toute prescription d’action en justice comme suspendue.
11.3 Juridiction compétente
A défaut de solution amiable intervenue entre les Parties dans le délai imparti, tout litige entre les Parties sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Pariset ce, y compris en cas de référé, de requête ou de pluralité de défendeurs. Scaled Risk | OVH Marketplace - Conditions Générales de ventes 9

Article 12. Volonté des Parties
Les présentes Conditions Générales et ses annexes constituent l’expression de la volonté des Parties. Ces documents se substituent à tout document, accord écrit ou oral, sous quelque forme que ce soit, qui a pu être échangé entre les Parties préalablement à sa signature. Scaled Risk | OVH Marketplace - Conditions Générales de ventes 10

ANNEXE 1 : Support “Partenaires”
L'Administrateur du Client a accès au support du Logiciel :
- Par téléphone au numéro 09 80 96 12 88
- Par email à l’adresse de messagerie électronique support@scaledrisk.com
- Par internet via l’outil de support dédié

Le Support est assuré du lundi au vendredi de 10h00 à 17h00 à l'exception des jours fériés en France.
Pour toute communication avec le service support de Scaled Risk, l'Administrateur du Client devra fournir les informations suivantes :
- nom du Client,
- nom de l'Administrateur,
- module concerné,
- en cas de Dysfonctionnement, description du Dysfonctionnement et informations pertinentes et nécessaires à sa reproduction.

Le Client s'engage à :
- Transmettre à Scaled Risk le nom de l'Utilisateur ayant la qualité d'Administrateur
- Fournir un accès à distance permanent ou temporaire à la Plateforme

Réception d'une Anomalie :
Accusé de réception sous 48 heures ouvrées maximum à partir de son enregistrement par le Client sur l’outil de Support Scaled Risk, quel que soit le niveau de priorité.
Traitement d'une Anomalie :
Priorité niveau 1 (bloquante) :
• Si possible, proposition d’une Solution de contournement sous 5 jours ouvrés maximum.
• A défaut d’une solution de contournement, et à la discrétion de Scaled Risk : livraison d’un Patch ou d’une Mise à Niveau corrigeant l’Anomalie

Priorité niveau 2 :
• Aucun niveau de service

Priorité niveau 3 : Scaled Risk | OVH Marketplace - Conditions Générales de ventes 11


• Aucun niveau de service

ANNEXE 2 : Licences Open Source
Licences open-source utilisées dans le Code source du Progiciel
- Licence Apache 2
- Licence MIT
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The above copyright notice and this permission notice shall be included in all copies or substantial portions of the Software.
THE SOFTWARE IS PROVIDED "AS IS", WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EXPRESS OR IMPLIED, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO THE WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE AND NON-INFRINGEMENT. IN NO EVENT SHALL THE AUTHORS OR COPYRIGHT HOLDERS BE LIABLE FOR ANY CLAIM, DAMAGES OR OTHER LIABILITY, WHETHER IN AN ACTION OF CONTRACT, TORT OR OTHERWISE, ARISING FROM, OUT OF OR IN CONNECTION WITH THE SOFTWARE OR THE USE OR OTHER DEALINGS IN THE SOFTWARE.
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